Joëlle Bottin

De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
Direction générale de la Création artistique (DGCA)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000029690438(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
Direction générale de la Création artistique (DGCA)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000028109984(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 201324/10/2013
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
Direction générale de la Création artistique (DGCA)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000026460772(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201206/10/2012
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
Direction générale de la Création artistique (DGCA)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000025918397(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201227/05/2012
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
Direction générale de la Création artistique (DGCA)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000022415249(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
Direction générale de la Création artistique (DGCA)
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000021757060(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 201029/01/2010
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (programme 306)
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000019215580(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 200820/07/2008
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, financières et du contrôle de gestion
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000018089458(source JORF)
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, financières et du contrôle de gestion
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000636712(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
JORFTEXT000000632983(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
JORFTEXT000000785892(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
JORFTEXT000000613809(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000784222(source JORF)
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000783772(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000231417(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200217/07/2002